Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VRO
JAC, SARL
TEPSOL, EURL

Numéro de dépôt :
3961406
Date de dépôt :
16/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2022
VRO de JAC

Présentation de la marque VRO

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAC et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TEPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAC domicilié(e) 31 RUE DE NANTES, BP 90010 LA BRUFFIERE - 85616 - MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) TEPSOL domicilié(e) 315 SQUARE DES CHAMPS ELYSEES - 91080 - COURCOURONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAC domicilié(e) 31 RUE DE NANTES, BP 90010 LA BRUFFIERE - 85616 - MONTAIGU - France.

La marque VRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VRO est expirée depuis le 16 novembre 2022.

JAC a également déposé les autres marques suivantes : COFRI-D-AL , MACPAIN , JAC TAKE AWAY , Ciao Nonna , COFERMSOL COFFRES.FERMETURES.CONFORT SOLAIRE PRECADRE BOIS & VOLET ROULANT ORIENTABLE , COFRYLICO , , COFERMING COFFRES . FERMETURES . INGENIERING


JAC, SARL - 31 RUE DE NANTES, BP 90010 LA BRUFFIERE - 85616 - MONTAIGU - France - SIREN 7

TEPSOL, EURL - 315 SQUARE DES CHAMPS ELYSEES - 91080 - COURCOURONNES - France - SIREN 4


JAC - 31 RUE DE NANTES, BP 90010 LA BRUFFIERE - 85616 - MONTAIGU - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; coffres métalliques.